1. Qui sommes-nous ?
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site charavoileduboutdumonde.com, ci après identifié par « CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE », l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Identification du propriétaire :
Propriétaire : CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE SARL – SIREN : 881 527 147 – 11 Toull Ar Born 29550 PLOMODIERN – France
Société à Responsabilité Limité à associé unique au Capital social de 5000 €
TVA Intracommunautaire : FR 31881527147
Créateur du site web : Munchausen Studio
Responsable publication : CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE SARL
Crédits Photographiques : CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE SARL & Seagull & Tous droits réservés (nous contacter)
Le responsable publication est une personne morale.
Adresse de contact : [email protected]
Hébergeur : Société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention, à défaut d’avertissement, la responsabilité de CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE ne saurait être engagée.
3. Conditions générales de ventes
Toute réclamation ou suggestion relative à l’organisation ou au déroulement d’un stage ou d’une activité nautique doit être adressée, accompagnée des éventuels justificatifs, à l’attention du responsable des activités nautiques en précisant votre identité complète, le stage concerné, le lieu et la date :
- par courrier : Char à voile du bout du monde 11 Toull Ar Born 29550 PLOMODIERN
- par e-mail : [email protected]
A l’issue de cette opération et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours de notre part, vous pouvez saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage en faisant référence au contrat souscrit par notre tête de réseau « Nautisme en Bretagne », dont les coordonnées et modalités de saisie sont disponibles sur son site : www.mtv.travel
4. Services fournis
Le site CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE a pour objet de fournir des informations sur l’enseigne CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE, ses activités, services. CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE s’efforce de fournir sur le site CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5. Limitations contractuelles sur les données techniques
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6. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CHAR A VOILE DU BOUT DU MONDE.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
7. Limitations de responsabilité
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8.Utilisation des données personnelles collectées
8.1 Commentaires
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